Politique de rationalisation de la consommation du papier

Numéro de la politique	MU-POL-021	Version	1.0
Date d'émission	Janvier 2025	Date de révision	Janvier 2027
Propriétaire de la politique	Administration de l'Université	Champ d'application	L'ensemble des étudiants et du personnel

I. Objet et objectifs

L’Université s’engage à rationaliser la consommation du papier dans l’ensemble de ses installations administratives et académiques, en favorisant la transformation numérique, en encourageant le recours aux systèmes électroniques et en limitant les impressions inutiles. Cette démarche vise à réduire la consommation des ressources naturelles, à diminuer la production de déchets et à soutenir les objectifs de durabilité ainsi que la protection de l’environnement.

II. Champ d’application

La présente politique s’applique à :

L’ensemble des unités académiques et administratives de l’Université.
Tous les bâtiments et installations du campus universitaire.
Les membres du corps enseignant, le personnel et les étudiants.
Toutes les réunions, conférences et activités universitaires.

III. Définitions

Rationalisation de la consommation du papier : Utilisation optimale grâce à la réduction des impressions inutiles, au recours aux moyens électroniques pour la préparation, l’échange et l’archivage des documents, ainsi qu’à l’encouragement de la réutilisation et du recyclage du papier chaque fois que cela est possible.

IV. Dispositions essentielles de la politique

Privilégier le système d’enseignement à distance afin de favoriser, dans la mesure du possible, un environnement d’apprentissage quasi exempt de papier.
Réduire annuellement la consommation de papier par rapport à l’année précédente.
Encourager l’utilisation des systèmes électroniques pour les correspondances et les procédures administratives et académiques.
Privilégier les documents, rapports et formulaires numériques au lieu des versions papier, chaque fois que cela est possible.
Paramétrer les imprimantes de manière à privilégier, par défaut, l’impression recto verso et en noir et blanc, lorsque l’impression est nécessaire.
Encourager la réutilisation du papier imprimé sur une seule face pour les usages internes.
Promouvoir une culture d’utilisation responsable du papier auprès des étudiants, des membres du corps enseignant et du personnel.

V. Compatibilité avec l’environnement d’apprentissage numérique

Compte tenu de l’adoption par l’Université d’un système d’enseignement numérique, les mesures suivantes sont mises en œuvre :

Utiliser les plateformes d’apprentissage en ligne pour la diffusion des cours, des devoirs et des évaluations en remplacement des supports papier.
Recourir, dans la mesure du possible, aux signatures électroniques et aux formulaires numériques pour les procédures internes.
Organiser les réunions et échanger les documents par voie électronique afin de limiter les impressions.
Mettre en œuvre des campagnes de sensibilisation périodiques pour promouvoir la transformation numérique et la rationalisation de la consommation du papier.

VI. Procédures associées

Mettre en œuvre des procédures visant à limiter les impressions inutiles.
Assurer un suivi périodique de la consommation de papier dans les différentes unités.
Encourager le recyclage du papier usagé en coordination avec les autorités compétentes.
Élaborer des rapports périodiques sur les niveaux de consommation du papier et les mesures d’amélioration.

VII. Indicateurs de performance

Taux de réduction de la consommation de papier par rapport à l’année précédente.
Pourcentage des procédures réalisées par voie électronique.
Pourcentage des réunions et des événements organisés sans recours à des papiers.
Quantité de papier recyclé ou réutilisé annuellement.

VIII. Révision et mise à jour

La présente politique est révisée une fois par an ou chaque fois que nécessaire, en tenant compte des résultats des indicateurs de performance, des évolutions technologiques ainsi que des retours d’expérience des différentes unités et parties prenantes concernées.