Politique de réduction des émissions de gaz polluants par le recours à des véhicules à zéro émission
I. Objet et objectifs
L’Université s’engage à réduire les émissions de gaz polluants au sein du campus en encourageant l’utilisation de véhicules à zéro émission et en favorisant progressivement leur déploiement, chaque fois que cela est possible. Cette démarche vise à améliorer la qualité de l’air, à réduire les émissions de gaz à effet de serre et à soutenir les objectifs de durabilité environnementale de l’Université.
II. Champ d’application
La présente politique s’applique à :
• Toutes les installations, les routes et les parkings du campus universitaire.
• Les véhicules appartenant à l’Université ou loués par celle-ci.
• Tous les enseignants, les membres du personnel et les étudiants lors de leurs déplacements au sein du campus.
• Les fournisseurs, les prestataires et les visiteurs accédant au campus, dans la mesure du possible.
III. Définitions
• Véhicules à zéro émission : véhicules qui ne produisent aucune émission directe de gaz d’échappement pendant leur fonctionnement, tels que les véhicules entièrement électriques, contribuant ainsi à la réduction de la pollution atmosphérique et des émissions de gaz à effet de serre.
• Émissions directes de l’échappement : gaz et polluants rejetés par les véhicules lors de leur fonctionnement, notamment le dioxyde de carbone (CO₂), les oxydes d’azote (NOx) et les particules fines.
IV. Principes fondamentaux de la politique
• Encourager, chaque fois que cela est possible, l’utilisation de véhicules à zéro émission au sein du campus universitaire.
• Accorder la priorité aux véhicules à zéro ou à faibles émissions lors de l’acquisition ou du renouvellement du parc automobile de l’Université.
• Soutenir le développement des infrastructures nécessaires à l’utilisation des véhicules électriques, en fonction des ressources disponibles.
• Réduire progressivement le recours aux véhicules traditionnels à fortes émissions dans le campus.
• Sensibiliser les étudiants et les membres du personnel à l’importance des véhicules à zéro émission pour l’amélioration de la qualité de l’air et la réduction des émissions polluantes.
• Étudier les possibilités de modernisation du parc automobile de l’Université afin de contribuer aux objectifs de réduction des émissions de carbone.
V. Compatibilité avec l’environnement d’apprentissage numérique
Compte tenu de l’adoption par l’Université d’un système d’enseignement en ligne, les mesures suivantes sont mises en œuvre :
• Développer les réunions et les services numériques afin de réduire les besoins de déplacement au sein du campus.
• Renforcer le recours à l’enseignement à distance afin de limiter l’utilisation des véhicules pour les déplacements.
• Diffuser des supports numériques de sensibilisation sur l’importance des véhicules à zéro émission dans la réduction de la pollution.
• Encourager les membres de la communauté universitaire à adopter des pratiques de mobilité contribuant à la réduction des émissions liées aux déplacements.
VI. Procédures associées
• Étudier les possibilités d’intégrer des véhicules à zéro émission au parc automobile de l’Université.
• Évaluer les besoins d’infrastructures pour recharger les véhicules électriques, conformément aux ressources disponibles.
• Assurer le suivi de la consommation de carburant et des émissions générées par les véhicules de l’Université.
• Organiser des campagnes de sensibilisation en faveur de l’utilisation des véhicules à zéro émission.
• Élaborer des rapports périodiques sur les efforts de l’Université pour réduire les émissions liées aux transports.
VII. Indicateurs de performance
• Pourcentage de véhicules à zéro ou à faibles émissions par rapport à l’ensemble aux véhicules de l’Université.
• Taux de réduction de la consommation de carburants traditionnels par rapport à l’année précédente.
• Taux de réduction des émissions générées par les véhicules de l’Université.
• Nombre d’initiatives ou de campagnes de sensibilisation organisées chaque année.
• Taux de réalisation des infrastructures de soutien aux véhicules à zéro émission, conformément au plan approuvé.
• Pourcentage des réunions et des services réalisés en ligne.
• Pourcentage des cours ou des heures d’enseignement dispensés à distance.
VIII. Révision et mise à jour
La présente politique est révisée une fois par an ou chaque fois que nécessaire, en tenant compte des résultats des indicateurs de performance, des évolutions technologiques, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des observations et recommandations formulées par les différentes parties prenantes concernées.
